Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 octobre 2011

Le Conseil Municipal s'est réuni le 14 octobre 2011, avec à l'ordre du jour les sujets suivants :

- Lancement de la deuxième tranche des travaux :
Mademoiselle Mireille BRUNET expose la situation financière de la commune.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité des membres présents accepte de lancer la deuxième phase des travaux en acceptant de recourir à l'emprunt pour un montant de 100 000.00 € sur une période de 25 à 30 ans à négocier avec les établissements bancaires.

 - Refonte des commissions municipales :
La refonte des commissions municipales a été votée à l'unanimité des membres présents comme suit :
Finances et budget :
Yvon DENIEL, Laurent PLACE, Mireille BRUNET nommée présidente, Marie-José MARCILLAUD.
Appels d'Offres :
 Marie-Josée MARCILLAUD, Yvon DENIEL nommé Président, Laurent PLACE, Jean-Michel VIGNAUD, Pascal MASDOUMIER.
Travaux :
Jean-Michel VIGNAUD, Yvon DENIEL, Sébastien CHAPELLE, Nadine AUDONNET vice présidente, Marie-josé MARCILLAUD, Pascal MASDOUMIER nommé Président.
Action sociale :
Marie-Françoise GAULTIER, Nadine AUDONNET nommée Présidente, Yvon DENIEL.
Fêtes et cérémonies :
Nadine AUDONNET, Pascal MASDOUMIER, Jean-Michel VIGNAUD nommé Président.
Tourisme et Culture :
Marie-Françoise GAULTIER, Marie-Josée MARCILLAUD nommée Présidente,Nadine AUDONNET, Jean-Michel VIGNAUD, Mireille BRUNET, Yvon DENIEL, Pascal MASDOUMIER.

 - Participation de la commune aux panneaux en Occitan :
La participation de la commune pour les panneaux en occitan qui ont été posés à chaque entrée du bourg s'élève à 61,20 €, versés à la Communauté de Communes du Confolentais.

 - Modification des statuts de la Communauté de Communes du Confolentais :
Les membres du conseil municipal présents approuvent les nouveaux statuts et mandatent Monsieur le Président de la Communauté de Communes du Confolentais pour mettre en oeuvre cette décision.

 - Taxe d'assainissement :
Après délibération, le Conseil Municipal décide de ne pas augmenter la taxe d'assainissement pour l'année 2012.

 - Réglement de cimetière :
Le Conseil Municipal décide de fixer la durée et le tarif des concessions comme suit :
Durée Concessions : Perpétuelle
Tarif : 75 € le mètre carré.
Le Conseil Municipal approuve le réglement intérieur de cimetière qui sera affiché à la porte du cimetière de la commune.
Le Conseil Municipal dit que tout ce qui précède entrera en vigueur au 14 octobre 2011.

- Label Cité de Caractère :
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à  faire les démarches nécessaires à l'inscription.

- Limitation à 30km/h dans l'agglomération :
Monsieur le Maire a évoqué la question de la limitation à 30km/h dans le bourg et envisage selon ses pouvoirs de police de limiter la vitesse à 30km/h en prenant un arrêté dès ce jour. Pour avis.